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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.S.A. INOX
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TSA INOX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TSA INOX
T.S.A. INOX, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3753765
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2030
TSA INOX de T.S.A. INOX

Présentation de la marque TSA INOX

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T.S.A. INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSA INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T.S.A. INOX domicilié(e) 8 rue Jules Py, 88210 MOUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 069 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM - France.

La marque TSA INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSA INOX arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.

T.S.A. INOX a également déposé les autres marques suivantes : TSA


T.S.A. INOX, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 rue Jules Py, 88210 MOUSSEY - France - SIREN 340069665


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747747 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755304 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Chemins de câbles métalliques, grilles de protection métalliques ;

Matériel de boulangerie : chariots pâtissiers, chariots de four, chariots de débarrassage, chariots à glissières, chariots porte assiette ; Matériel médical : chariot ; Matériel pour la préparation de la viande et du poisson : chariot à longe ;

Matériel de boulangerie : grilles pâtissière, grilles de chambre de pousse, plaques aluminium, filets de cuisson, grilles, desserte ; Matériel de fromagerie : claie de moulage, claie d'affinage, claie de salage, châssis de saumurage ou d'affinage, claie à patte plastique, claie mécanisable, claie de forme, claie à buche, pieds de base Racks ou étagère de stockage ; Matériel médical : panier épingle, panier instruments, panier de stérilisation, panier porte sonde, table de préparation, étagère ; Matériel pour la préparation de la viande et du poisson : châssis de fumage, grille de fumage, panier de stockage, container.